Tout savoir sur les contrats d’exploitation et de maintenance

Les contrats dits « P1/P2/P3/P4 » comprennent des objectifs à atteindre et garantissent des résultats sur les différents points correspondants chacun à un type de contrat :

• P1 : fourniture et gestion de l’énergie
• P2 : entretien/maintenance du matériel
• P3 : garantie totale et renouvellement des équipements
• P4 : financement de travaux de rénovation

Ces contrats sont à destination des copropriétés, des gestionnaires d’immeubles d’habitation, des parcs tertiaires ainsi que des sites industriels.

La finalité est d’atteindre des économies d’énergie.

Les différents types de contrats d’exploitation

Les contrats d’exploitation se déclinent en plusieurs marchés possédants des caractéristiques propres avec des postes de facturation différents.

Prestation et forfait (PF) : c’est le marché le plus basique et le moins coûteux, il inclut le poste P2 uniquement (l’entretien et la maintenance des installations)

Forfait (MF) : le marché forfait inclut P1 et P2. Le coût est entièrement forfaitaire et dépend uniquement de ce qui a été fixé dans le contrat, sans ajustement par rapport à la consommation réelle et aux conditions climatiques.

Température (MT) : le marché température est similaire au marché forfait mais est adapté aux conditions climatiques. Il est donc plus juste que le MF.

Comptage (MC) : le marché comptage prend en compte la consommation réelle d’énergie pour définir le coût du contrat. La consommation est directement mesurée par l’exploitant.

Combustible et prestation : L’énergie est vendue par l’exploitant à la copropriété au moment de la signature du contrat. L’énergie est gérée par l’exploitant mais possédée par la copropriété, avec un coût reflétant les consommations réelles.

Récapitulatif :

Type de marché & contenu

• PF:  P2 (+P3 +P4)
• MF : P1 (forfait) + P2 (+P3 +P4)
• MT : P1 (adapté aux conditions climatiques) + P2 (+P3 +P4)
• MC : P2 (lié aux consommations réelles) (+P3 +P4)
• CP : P1 (combustible vendu avant chaudière) +P2 (+P3 +P4)

* Dans tous les types de marchés, les contrats P3 et P4 peuvent être souscrits en option.

Bien choisir son contrat de maintenance & se faire accompagner pour faire des économies d’énergie

Afin de choisir les types de contrats d’exploitation qui conviennent le mieux, les parties prenantes doivent tout d’abord se questionner sur les différents postes de dépenses énergétiques pour connaître au mieux leurs besoins.

Cependant, l’ensemble des marchés contiennent P2 et potentiellement P3 et P4. De fait, la différence entre les types de contrats se joue au niveau de P1 : Si l’on ne souhaite pas bénéficier de la gestion et de la fourniture d’énergie, le poste prestation et forfait s’impose puisqu’il ne comprend pas P1. Il est rapide à mettre en œuvre et peu coûteux, mais limite l’implication de l’exploitant qui peut dès lors négliger ses missions de maintenance.

Si l’on souhaite bénéficier des prestations que comprend P1 et que l’on a une bonne vision sur ses consommations énergétiques (connaissances acquises suite à un audit énergétique), le marché MF peut convenir. Il est cependant primordial que le forfait ne surévalue par le coût des consommations réelles puisque le prix de l’énergie et la durée du contrat sont définis en amont.

Enfin, si l’on souhaite bénéficier du contrat P1 sans connaître ses consommations énergétiques, les contrats MT, MC et CP sont préférables. Le marché température prend en compte la rigueur climatique mais ne reflète pas les consommations réelles de la copropriété toute l’année. Tandis que le marché comptage prend en compte les consommations réelles en plus des conditions climatiques. Enfin, le marché combustible et prestation permet à la copropriété d’acheter l’énergie à l’unité ce qui lui permet de ne payer que ce dont elle a besoin.

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