Légionelles : réglementation, seuils et suivi dans les bâtiments

Qu’est-ce que la légionelle ?

La légionelle est une bactérie présente naturellement dans les eaux douces. Elle prolifère dans les réseaux d’eau artificiels quand les conditions lui conviennent :

• une température comprise entre 25 °C et 45 °C ;
• une eau qui stagne ;
• du tartre ou du biofilm.

L’espèce Legionella pneumophila est la plus dangereuse. Elle provoque la légionellose, une infection pulmonaire qui peut évoluer en pneumonie grave. On la contracte en respirant des micro-gouttelettes d’eau contaminée : douches, robinets, tours aéroréfrigérantes.

Pourquoi mettre en place un suivi du risque légionelles ?

Qui doit surveiller le risque ?

Le texte de référence est l’arrêté du 1er février 2010. Il s’adresse aux gestionnaires d’ERP. Les ARS citent les établissements de santé, les établissements sociaux et médico-sociaux, les établissements pénitentiaires, les hôtels et résidences de tourisme, les campings, les établissements thermaux, les piscines, les gymnases et les autres ERP.

Les températures à respecter

Ces règles limitent à la fois la prolifération des bactéries et le risque de brûlure :

• Dans les pièces de toilette, l’eau ne doit pas dépasser 50 °C aux points de puisage. Dans les autres pièces, la limite est de 60 °C.
• Dans le réseau, l’eau doit rester à au moins 50 °C quand le volume entre l’arrivée d’eau chaude et le point d’utilisation le plus éloigné dépasse 3 litres.
• À la sortie des stockages de 400 litres ou plus, la température minimale est de 55 °C. Une autre option consiste à porter l’eau à 60 °C pendant au moins 60 minutes une fois par jour.

Les fréquences de surveillance

• Températures, une fois par mois. Les relevés portent sur la sortie de production, le point d’usage à risque le plus représentatif et chaque retour de boucle.
• Analyses de légionelles, une fois par an. Elles portent sur le fond de ballon, le point d’usage à risque le plus représentatif et le retour de boucle. Le prélèvement est confié à un laboratoire accrédité COFRAC, selon la norme NF T90-431.
• Établissements de santé, plus souvent. Les relevés de température y sont au minimum hebdomadaires.

Un réseau resté inutilisé plusieurs semaines demande une attention particulière. Les analyses se font après purge complète, dans les deux semaines qui précèdent l’accueil du public.

Les textes à connaître

• Arrêté du 1er février 2010. Il organise la surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d’eau chaude sanitaire.
• Arrêté du 30 novembre 2005. Il fixe les températures de l’eau chaude.
• Circulaire DGS du 21 décembre 2010. Elle précise le rôle des ARS et accompagne les gestionnaires.
• Arrêtés du 14 décembre 2013. Ils encadrent les tours aéroréfrigérantes.

Le carnet sanitaire

Le carnet sanitaire est le registre de la prévention. Il rassemble les plans du réseau, les opérations de maintenance, les traitements réalisés, les résultats d’analyses et les relevés de température.

Il est systématiquement demandé si une personne ayant séjourné dans un ERP développe une légionellose. Il sert aussi lors des inspections de l’ARS. Un carnet incomplet ou absent fait partie des écarts les plus souvent relevés.

Que faire en cas de dépassement ?

Quand le seuil est dépassé, le gestionnaire engage des mesures correctives immédiates :

1. Il sécurise les usagers : mise hors service ou restriction d’usage du point concerné, information des occupants.
2. Il fait traiter le réseau. Deux méthodes existent : le choc thermique (eau portée à plus de 70 °C selon un protocole défini) et la désinfection chimique.
3. Il fait refaire des prélèvements dans les semaines qui suivent, pour vérifier le retour à la conformité.
4. Il informe l’ARS. Les ARS invitent le gestionnaire à la signaler pour qu’elle vérifie l’absence de cas de légionellose lié à l’établissement.
5. En cas de récidive, il fait réaliser un diagnostic complet du réseau, puis les travaux nécessaires.

Une détection sous le seuil mérite aussi une réaction : analyse de la cause et surveillance renforcée.

Que faire après un contrôle positif à la légionelle ?

Établissements de santé et EHPAD : des exigences renforcées

Les personnes accueillies sont fragiles. Les règles sont donc plus strictes :

• objectif de légionelles non détectées pour les personnes vulnérables ;
• relevés de température au moins hebdomadaires ;
• procédures validées avec l’équipe d’hygiène de l’établissement.

En cas d’alerte, on met en place des mesures immédiates et un suivi renforcé jusqu’au retour à la normale.

Les tours aéroréfrigérantes (TAR)

Les TAR refroidissent l’eau par dispersion dans l’air. Elles produisent des aérosols qui peuvent contenir des légionelles. Elles relèvent de la réglementation des installations classées (ICPE), rubrique 2921.

Les arrêtés de décembre 2013 définissent des seuils d’alerte et d’action. En cas de contamination, l’exploitant nettoie, désinfecte, voire arrête temporairement l’équipement.

Le suivi par des laboratoires accrédités est obligatoire.

Contrôles de l’ARS et responsabilité

L’ARS contrôle les ERP chaque année et mène une enquête quand un cas de légionellose est déclaré. Elle s’appuie sur le carnet sanitaire, les résultats d’analyses et les procédures du site. La responsabilité repose sur le responsable de l’établissement.

Le suivi connecté : passer du contrôle au pilotage

Un relevé mensuel ne voit pas ce qui se passe entre deux passages. Des capteurs IoT sur les boucles d’ECS mesurent les températures en continu. Ils déclenchent une alerte dès qu’une valeur sort de la plage.

Concrètement, on peut :

• surveiller le départ de production, les retours de boucle et les points les plus éloignés ;
• détecter une baisse de température avant qu’elle ne devienne un risque ;
• conserver l’historique des mesures pour le carnet sanitaire et les inspections ;
• centraliser les données de tous les sites sur une même plateforme.

Les analyses en laboratoire restent obligatoires. Le suivi connecté les complète.